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Robe Année 50 Etam - Par dérogation à la règle selon laquelle les meilleurs articles non utilisés peuvent en tirer parti, il est fréquent que les navires à deux mains puissent être amortis sur une base dégressive (voir quatre d-2661, n os 14 et 22). ). En conséquence, un navire peut en principe être amorti sur une base dégressive en utilisant chacun de ses propriétaires successifs, à condition que la durée d'amortissement soit d'au moins huit ans dans tous les cas. L’exception la plus efficace à cette règle est que "les navires faisant l’objet d’une opération de refinancement plus de 24 mois après leur embarquement (4 avril 2008, 4 d-1-08) ne peuvent bénéficier de ce régime d’amortissement favorable. Une opération de refinancement est l'opération par laquelle un navire est acquis par le biais d'une entreprise (souvent la filiale d'un organisme monétaire) auprès d'une entreprise de transport en vue d'un prochain achat en crédit-bail avec cette dernière ou d'une entreprise associée. Les navires bénéficient d'une deuxième dérogation aux politiques d'amortissement prévues par la cgi. Ses miles ont certainement admis (adm d. D-2221 n ° 15) qu’une livraison peut être amortie à compter de la clôture des 12 mois précédant l’année de transport si le navire a été mis en attente plus tôt que la date ultime. Cet amortissement ne doit être calculé que sur la quantité de dépenses engagées et payées à cette date. Les dépenses sont réputées avoir été engagées lorsqu'elles correspondent à des travaux réellement terminés, étant entendu que la notion de calcul de l'amortissement peut en outre ne pas dépasser 50% du prix du navire. La ligne de départ de l’amortissement dégressif est uniformément fixée le premier jour du mois de la mise en réserve. La sélection en faveur de ce régime dérogatoire est définitive à compter de la fin de l'année monétaire précédant celle de l'expédition du navire.